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La remédiation KYC consiste en la mise à jour, le nettoyage et la révision périodique des informations dont vous disposez sur vos clients. Vous détenez les informations de vos clients provenant de documents tels que des pièces d’identité, KBis ou tout autre document requis. Ces données doivent être mises à jour régulièrement en fonction de la réglementation en vigueur dans votre secteur d’activité et du niveau de risque de blanchiment d’argent attribué à votre client selon ses informations. Les outils de criblage AP Solutions IO automatise entièrement ce dispositif en filtrant l’information au travers de millions d’informations (voir qualité des listes).

AML (Anti-Money Landering) : Le terme anti-blanchiment d’argent, ou AML, fait référence aux lois, réglementations et procédures visant à lutter contre la criminalité financière. Bien que les lois anti-blanchiment couvrent un éventail limité de transactions et de comportements criminels, leurs implications sont considérables et couvrent aujourd’hui tous les types d’entreprises, bien au-delà des seuls services financiers.

LAC : Lutte Anti-Corruption, Lutte contre la corruption. La loi Sapin 2 impose aux entreprises d’au moins 500 salariés la mise en place de mesures préventives anticorruption, néanmoins 70 % des entreprises déclarent avoir mis en place des dispositifs de prévention selon l’étude de l’Agence Française Anticorruption (AFA). L’enquête de l’AFA s’inscrit parmi les objectifs du plan national pluriannuel de lutte contre la corruption du 9 janvier 2020. La société soumise à la loi Sapin 2 doit mettre en place une procédure destinée à évaluer les tiers – clients ou fournisseurs, éventuellement partenaires de JV ou cibles d’acquisition – afin de s’assurer que ces derniers présentent des garanties de probité conformes aux exigences de l’entreprise. Nos outils sont là pour vous accompagner !

Know Your Customer (KYC) : Le Know Your Customer est le processus de connaissance du client qui consiste à vérifier l’identité et l’intégrité de ses clients. La réglementation européenne impose cette vérification afin de prévenir notamment la corruption, le blanchiment d’argent, la fraude fiscale et le financement du terrorisme (LCB-FT). L’évolution du cadre réglementaire (EBA, Sapin 2, LCB-FT, …) impose à certains établissements d’étendre la connaissance de leurs fournisseurs : Know Your Suppliers (KYS). Remédiation KYC : La remédiation KYC consiste en la mise à jour, le nettoyage et la révision périodique des informations dont vous disposez sur vos clients. Vous détenez les informations de vos clients provenant de documents tels que des pièces d’identité, KBis ou tout autre document requis. Ces données doivent être mises à jour régulièrement en fonction de la réglementation en vigueur dans votre secteur d’activité et du niveau de risque de blanchiment d’argent attribué à votre client selon ses informations. Les outils de criblage AP Solutions IO automatise entièrement ce dispositif en filtrant l’information au travers de millions d’informations (voir qualité des listes). LCB-FT : Lutte Contre le Blanchiment d’argent et le Financement du Terrorisme. Avec l’évolution constante des réglementations elle est devenue une préoccupation majeure des entreprises qui sont soumises à de fortes amendes en cas de non-respect stricte et peuvent engager la responsabilité pénale des dirigeants d’entreprises.

• Avant d’entamer la relation d’affaire : obligation d’identifier le « Bénéficiaire Effectif » ; même pour un client occasionnel et de cribler les listes de Sanctions Globales/Régionales, Gels des Avoirs, Personne Politiquement Exposée, RCA Relatives and Close Associates, Media Défavorables, identification des Pays et Devises sous embargos…
• Tout au long de la relation d’affaire : le référentiel tiers doit être mis à jour en permanence, tout changement d’informations (comme un changement d’IBAN, la fermeture ou la fusion de sociétés une exposition PPE, RCA…) doit mener à une nouvelle vérification de la part des équipes en charge, le criblage quotidien est donc une nécessité.
• A la fin de la relation d’affaire : une fois le compte du Bénéficiaire Effectif clôturé, tous les documents et informations s’y rapportant doivent être archivés pour une durée de 5 ans

AML (Anti-Money Landering) : Le terme anti-blanchiment d’argent, ou AML, fait référence aux lois, réglementations et procédures visant à lutter contre la criminalité financière. Bien que les lois anti-blanchiment couvrent un éventail limité de transactions et de comportements criminels, leurs implications sont considérables et couvrent aujourd’hui tous les types d’entreprises, bien au-delà des seuls services financiers. LAC : Lutte Anti-Corruption, Lutte contre la corruption. La loi Sapin 2 impose aux entreprises d’au moins 500 salariés la mise en place de mesures préventives anticorruption, néanmoins 70 % des entreprises déclarent avoir mis en place des dispositifs de prévention selon l’étude de l’Agence Française Anticorruption (AFA). L’enquête de l’AFA s’inscrit parmi les objectifs du plan national pluriannuel de lutte contre la corruption du 9 janvier 2020. La société soumise à la loi Sapin 2 doit mettre en place une procédure destinée à évaluer les tiers – clients ou fournisseurs, éventuellement partenaires de JV ou cibles d’acquisition – afin de s’assurer que ces derniers présentent des garanties de probité conformes aux exigences de l’entreprise. Nos outils sont là pour vous accompagner ! Export Control : Les industriels, exportateurs, établissements financiers et compagnies d’assurance sont visés par les règles d’export control et leur responsabilité peut, à minima, être engagée sur le fondement de la complicité et/ou de la réglementation LCB/FT. L’export control, consistant à vérifier les sanctions internationales et le respect des embargos commerciaux  est désormais au cœur des préoccupations des régulateurs et des entreprises : Le filtrage des transactions est une obligation LCB-FT  visant à vérifier que la transaction du client n’est pas soumise à sanction internationales ou embargo commercial. Loi Sapin II : Avec la  loi Sapin 2, La France se dote d’outils innovants permettant de détecter, de prévenir et de sanctionner efficacement la corruption et les atteintes à la probité. La loi a pour ambition de répondre aux aspirations des Français quant à la transparence, à l’éthique et à la justice en matière économique. « L’éthique doit être la boussole de la publique et économique », a déclaré Michel Sapin pour qui « ce texte contribuera à faire de notre pays une démocratie moderne, assise sur des valeurs solides, et non une démocratie du soupçon. Il contribuera à construire pour notre pays une économie au service de tous » et à éliminer « une finance débridée au service de la corruption et de la spéculation. »

AP Solutions IO a privilégié l’Intelligence Augmentée pour une transparence, une traçabilité et une explicabilité totale. L’Intelligence Artificielle devient de moins en moins intelligible (Black Box). Les utilisateurs souhaitent et doivent comprendre comment l’IA d’un programme fonctionne et comment évaluer les résultats obtenus (Glass Box). En matière LCB-FT la traçabilité et l’explicabilité sont selon les régulateurs absolument obligatoires. La justification d’une recommandation passe, non par la transparence illusoire de l’algorithme, mais par la traçabilité des règles qui ont abouti à la construire. L’Intelligence Augmentée, en combinant Intelligences Humaine, Collective et Artificielle, garantit à la fois la Justification et la Légitimité des décisions prises car elle remet l’humain au centre de la décision et la machine à son service. AP Solutions IO vous offre une Intelligence de détection & de réduction performante mais parfaitement traçable & explicable, pour une recommandation justifiée qui aboutit à des décisions légitimes. Nos solutions d’automatisation intelligente permettent véritablement de limiter l’action humaine sur des tâches répétitives, chronophages ou à faible valeur ajoutée, tout en sécurisant l’analyse de vos flux en temps réel (jusqu’à 98 % de faux positifs en moins…) Résultat 100 % Conformité, 100 % Aligné à votre appétence au risque, 100 % Rapide

Les plus de 70 critères de paramétrage de nos outils permettent une granularité très fine de la mise en pratique de la Politique Conformité par rapport à la politique « théorique » de conformité. APScan, est l’outil qui s’adapte à votre politique, et non l’inverse ! Les Autorités de Contrôle sont très sensibles sur l’alignement Pratique/Théorique. Ce paramétrage permet également de réduire automatiquement un grand nombre d’alertes et ainsi d’automatiser des décisions.  Moins d’alertes à revoir =

• Moins d’opérateurs/utilisateurs nécessaires (optimisation des coûts RH)
• Fluidité du Business (moins d’attente de validation de dossier = moins d’abandon de la part du prospect = Plus de signatures)

La solution automatise également quotidiennement la mise à jour des différentes listes, et procède au criblage de l’ensemble du portefeuille (base de données) des Clients sans surcoût. Bien entendu, les précédentes alertes déjà revues ne sont pas à revoir. Seules des nouvelles alertes et/ou alertes mises-à-jour sont à revoir par les utilisateurs/opérateurs. Afin de ne pas obliger les utilisateurs/opérateurs à se connecter quotidiennement à l’application, APScan peut les informer uniquement lorsque des alertes sont à revoir, par notification email.